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CH05
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Deux lots, un seul marché?
Sent : 05/20/2014 10:10:48

Bonjour, Dans le cadre d'une procédure adaptée, le pouvoir adjudicateur attribue deux lots distincts à une même société et décide de ne signer, avec le titulaire, qu'un seul et unique marché. Comment gérer cette situation dans HYA10? Faut-il grouper les deux lots en un seul et créer un bordereau pour chacun des lots?

ROELS
Messages : 2276
Re: Deux lots, un seul marché?
Sent : 06/11/2014 16:48:31

Oui c'est bien comme çà qu'il faut faire


 
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